J.O. Numéro 231 du 5 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14751

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 30 juin 1998 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

NOR : MENS9902149A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 30 septembre 1999, l'arrêté du 30 juin 1998 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié ainsi qu'il suit :
« Est nommée présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires :
« Mme Leroy (Anne-Marie), maître des requêtes au Conseil d'Etat, en remplacement de M. le recteur Beguin (Jacques). »
....................
« a) En qualité de représentants de l'Etat :
« 2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget :
« M. Guin (Frédéric), chef du bureau 3 B à la direction du budget, membre titulaire, en remplacement de Mme Bedague-Hamilius (Véronique) ;
« M. Lambert (Thierry), suppléant, en remplacement de M. Kalfon (Thierry). »
....................
« 5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères :
« M. Audric (Thierry), sous-directeur de la coopération scientifique et universitaire, membre titulaire, en remplacement de Mme Grégoire-Breau (Nathalie) ;
« M. Brichard (Jean-Pierre), chef du bureau des personnels en coopération, des bourses, missions et invitations, suppléant, en remplacement de M. Audric (Thierry). »
....................
« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants :
« Mlle Martinez (Céline), suppléante, en remplacement de M. Contini (Gérald) ;
« Mlle Behre (Jeanne), suppléante, en remplacement de M. Anne (Abdoulaye) ;
« M. Pigounides (Arnaud), suppléant, en remplacement de M. Turlan (Frédéric). »
....................
« d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés :
« M. Gibert (Ernest), président de l'université de Rouen, membre titulaire, en remplacement de M. Laheurte (Jean-Pierre). »